Conditions d'utilisation

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CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION
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site Web http://www.TorqueSnowboards.com en vertu d'accords avec Torque Snowboards. ( 9419-
4966 Québec INC. )
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votre accès au site Web. En accédant, en utilisant et/ou en téléchargeant tout matériel ou contenu
du site Web, vous acceptez de suivre et d'être lié par ces termes et conditions (ces "Termes" ou cet
"Accord"). Si vous n'êtes pas d'accord avec ces conditions, vous ne devriez pas utiliser le site web.
Les questions concernant les présentes Conditions Générales, la Politique de Confidentialité, la
Politique de Soumission d'Idées, la Politique des Enfants, la Politique de Commande et de Retour,
l'Avis de non-responsabilité en matière de Snowboarding ou autres doivent être envoyées
directement à Torque Snowboards par email : TorqueSnowboards@gmail.com.
1.1 CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous efforçons de faire en sorte que les informations figurant sur ce site Web soient complètes,
précises et actuelles. Malgré nos efforts, les informations de ce site Web peuvent être inexactes,
incomplètes ou périmées. Nous ne faisons aucune déclaration quant à l'exhaustivité, l'exactitude ou
l'actualité de toute information sur ce site Web. Toutes les caractéristiques, le contenu, les
spécifications, les produits, les technologies, les couleurs et les prix des produits et services décrits ou
représentés sur ce site Web peuvent être modifiés à tout moment sans préavis. Certaines mesures et
descriptions similaires sont approximatives et ne sont fournies qu'à des fins de commodité. Nous
faisons tous les efforts raisonnables pour afficher avec précision les attributs de nos produits, y
compris les couleurs applicables. La couleur réelle que vous voyez, cependant, dépendra de votre
système informatique et nous ne pouvons pas garantir que votre ordinateur affichera ces couleurs
avec précision. L'inclusion de produits ou de services dans ce site Web à un moment donné
n'implique ni ne garantit que ces produits ou services seront disponibles à tout moment. Bien que
nous ayons pour habitude de confirmer les commandes par e-mail, la réception d'une confirmation
de commande par e-mail ne constitue pas notre acceptation d'une commande ou notre confirmation
d'une offre de vente d'un produit ou d'un service. Nous nous réservons le droit, sans préavis et à
notre seule et entière discrétion, de limiter la quantité de commande de tout produit ou service, de
refuser le service à tout client et/ou de refuser l'accès au site Web à tout visiteur ou client. Nous
pouvons également exiger la vérification d'informations avant l'acceptation et/ou l'expédition de
toute commande.
1.2 CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION
Tous les matériels fournis sur le site Web, y compris, mais sans s'y limiter, les informations,
documents, produits, logos, graphiques, sons, images, compilations, contenus et services
("Matériels" ou "Contenu"), sont fournis soit par Torque Snowboards, soit par des auteurs,
développeurs ou vendeurs tiers respectifs ("Fournisseurs tiers") et sont les œuvres protégées par le
droit d'auteur de Torque Snowboards et/ou de ses Fournisseurs tiers (ou sont autorisés/licenciés
pour être utilisés par les Fournisseurs tiers), sauf disposition contraire spécifique. À l'exception de ce
qui est indiqué dans le présent document, aucun des éléments ne peut être modifié, copié, imprimé,
reproduit, distribué, republié, exécuté, téléchargé, affiché, posté, transmis et/ou autrement utilisé
sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, par des
moyens électroniques, mécaniques, de photocopie, d'enregistrement ou autres, sans l'autorisation
écrite expresse préalable de Torque Snowboards et/ou d'un Fournisseur Tiers. De même, vous ne
pouvez pas "refléter" ou "archiver" tout matériel contenu sur le site Web sur un autre serveur sans
l'autorisation écrite expresse préalable de Torque Snowboards.
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interprété comme conférant une licence ou un droit de propriété sur le matériel, en vertu de l'un des
droits de propriété intellectuelle de Torque Snowboards, que ce soit par estoppel, implication ou
autre. Vous reconnaissez être seul responsable de l'obtention de telles licences. Les documents
fournis par des fournisseurs tiers n'ont pas été examinés, testés, certifiés ou authentifiés de manière
indépendante, en tout ou en partie, par Torque Snowboards. Torque Snowboards ne fournit pas, ne
vend pas, ne concède pas de licence ou ne loue pas de matériel autre que ceux spécifiquement
identifiés comme étant fournis par Torque Snowboards.
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des lois sur les droits d'auteur, des lois sur les marques commerciales, des lois sur la confidentialité et
la publicité, et/ou des réglementations et statuts sur les communications. Il est de votre obligation de
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applicables. Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de vos informations de compte
et de votre mot de passe et de la restriction de l'accès à ces informations et à votre ordinateur. Vous
acceptez d'assumer la responsabilité de toutes les activités qui se déroulent sous votre compte ou
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moment, pour une raison quelconque ou sans raison. Vous êtes personnellement responsable de
toutes les commandes que vous passez ou des frais que vous engagez avant la résiliation. Nous nous
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moment sans préavis.
1.6 DÉCLARATIONS ET GARANTIES
Chaque partie déclare et garantit qu'elle a le pouvoir et l'autorité de conclure cet accord. Torque
Snowboards garantit qu'elle fournira le site Web et tous les biens et services d'une manière
conforme à ses pratiques commerciales, comme Torque Snowboards, à sa seule et absolue
discrétion, le juge approprié. Dans la mesure où vous représentez une entité de quelque type que ce
soit ou toute personne autre que vous-même, vous déclarez et garantissez que vous disposez de
l'autorité appropriée pour conclure le présent contrat en leur nom.
1.7 EXCLUSION DE GARANTIE
SAUF DISPOSITION CONTRAIRE EXPRESSE DE TORQUE SNOWBOARDS, LES ÉLÉMENTS DU SITE WEB
SONT FOURNIS "TEL QUEL" ET SONT DESTINÉS À ÊTRE UTILISÉS COMME PRÉVU DANS LE PRÉSENT
CONTRAT. À L'EXCEPTION DES GARANTIES EXPRESSES ÉNONCÉES DANS LES PRÉSENTES, TORQUE
SNOWBOARDS ET SES FOURNISSEURS TIERS REJETTENT PAR LA PRÉSENTE TOUTE DÉCLARATION,
GARANTIE ET CONDITION, EXPRESSE OU IMPLICITE, CONCERNANT LE SITE WEB, LES MATÉRIAUX ET
LES BIENS ET SERVICES QUI Y SONT ASSOCIÉS, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTE
DÉCLARATION, GARANTIE ET CONDITION IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN
USAGE PARTICULIER, DE TITRE ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON, ET DE QUALITÉ DES BIENS ET
SERVICES, SAUF DANS LA MESURE OÙ DE TELLES CLAUSES DE NON-RESPONSABILITÉ SONT
CONSIDÉRÉES COMME LÉGALEMENT INVALIDES. TORQUE SNOWBOARDS ET SES FOURNISSEURS
TIERS NE FONT AUCUNE DÉCLARATION ET NE DONNENT AUCUNE GARANTIE QUANT À LA FIABILITÉ,
LA DISPONIBILITÉ, L'ACTUALITÉ, LA QUALITÉ, L'ADÉQUATION, LA VÉRACITÉ, L'EXACTITUDE OU
L'EXHAUSTIVITÉ DU SITE WEB ET DES BIENS, SERVICES ET/OU MATÉRIELS ASSOCIÉS AU SITE WEB, OU
QUANT AUX RÉSULTATS QUE VOUS POUVEZ OBTENIR EN ACCÉDANT OU EN UTILISANT LE SITE WEB
ET/OU LES BIENS, SERVICES ET/OU MATÉRIELS QUI Y SONT ASSOCIÉS. SANS LIMITER LA GÉNÉRALITÉ
DE CE QUI PRÉCÈDE, TORQUE SNOWBOARDS ET SES FOURNISSEURS TIERS NE DÉCLARENT NI NE
GARANTISSENT QUE (A) LE FONCTIONNEMENT OU L'UTILISATION DU SITE WEB OU DES MATÉRIAUX
SERA OPPORTUN, SÉCURISÉ, ININTERROMPU OU SANS ERREUR ; (B) LA QUALITÉ DES PRODUITS,
SERVICES, INFORMATIONS OU AUTRES MATÉRIAUX QUE VOUS ACHETEZ OU OBTENEZ PAR LE BIAIS
DU SITE WEB RÉPONDRA À VOS EXIGENCES ; OU (C) LES BIENS, SERVICES, MATÉRIAUX OU LES
SYSTÈMES QUI RENDENT LES SERVICES ET LE SITE WEB DISPONIBLES SONT EXEMPTS DE VIRUS OU
D'AUTRES COMPOSANTS NUISIBLES. VOUS RECONNAISSEZ QUE NI TORQUE SNOWBOARDS NI SES
FOURNISSEURS TIERS NE CONTRÔLENT LE TRANSFERT DE DONNÉES SUR LES INSTALLATIONS DE
COMMUNICATION, Y COMPRIS L'INTERNET, ET QUE LE SITE WEB ET LES SERVICES ET/OU MATÉRIELS
QUI Y SONT ASSOCIÉS PEUVENT ÊTRE SOUMIS À DES LIMITATIONS, DES RETARDS ET D'AUTRES
PROBLÈMES INHÉRENTS À L'UTILISATION DE CES INSTALLATIONS DE COMMUNICATION. TORQUE
SNOWBOARDS N'EST PAS RESPONSABLE DES RETARDS, ÉCHECS DE LIVRAISON OU AUTRES
DOMMAGES RÉSULTANT DE TELS PROBLÈMES. SAUF DISPOSITION CONTRAIRE EXPRESSE DE TORQUE
SNOWBOARDS, LE SITE WEB ET LES BIENS, SERVICES ET/OU MATÉRIELS QUI Y SONT ASSOCIÉS VOUS
SONT FOURNIS "TELS QUELS". TORQUE SNOWBOARDS DÉCLINE EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE
RELATIVE À LA QUALITÉ DES BIENS ET/OU SERVICES ET DES PERSONNES OU ENTREPRISES
RÉFÉRENCÉES SUR LE SITE WEB. VOUS UTILISEZ LES FOURNISSEURS TIERS ET LES SERVICES AFFILIÉS À
VOS RISQUES ET PÉRILS ET ASSUMEZ TOUS LES RISQUES LIÉS À L'UTILISATION DESDITS
FOURNISSEURS TIERS ET SERVICES.
1.8 LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ
DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI, LA RESPONSABILITÉ GLOBALE DE TORQUE SNOWBOARDS
NE POURRA EN AUCUN CAS EXCÉDER 1 000,00 $. EN AUCUN CAS TORQUE SNOWBOARDS OU LES
FOURNISSEURS TIERS NE SERONT RESPONSABLES ENVERS QUICONQUE DE TOUT DOMMAGE
INDIRECT, PUNITIF, SPÉCIAL, EXEMPLAIRE, ACCIDENTEL OU CONSÉCUTIF, OU DE TOUT DOMMAGE À
VOTRE ORDINATEUR, ÉQUIPEMENT DE TÉLÉCOMMUNICATION OU AUTRE PROPRIÉTÉ, ET/OU DE
TOUTE PERTE DE DONNÉES, DE CONTENU, D'IMAGES, DE REVENUS, DE BÉNÉFICES, D'UTILISATION
OU DE TOUT AUTRE AVANTAGE ÉCONOMIQUE, DÉCOULANT DE, OU LIÉ DE QUELQUE MANIÈRE QUE
CE SOIT À CET ACCORD, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, L'ACCÈS, L'UTILISATION OU
L'INCAPACITÉ D'UTILISER LE SITE WEB ET LES SERVICES QUI Y SONT ASSOCIÉS, Y COMPRIS, MAIS SANS
S'Y LIMITER, LE TÉLÉCHARGEMENT DE TOUT MATÉRIEL, QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE, QU'IL
S'AGISSE D'UNE ACTION CONTRACTUELLE, DE NÉGLIGENCE OU DE TOUTE AUTRE ACTION
DÉLICTUELLE, MÊME SI LA PARTIE À LAQUELLE LES DOMMAGES SONT DEMANDÉS OU LE
FOURNISSEUR TIERS ONT ÉTÉ PRÉALABLEMENT INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ ÉNONCÉE DANS LE PRÉSENT ARTICLE NE S'APPLIQUE PAS EN CAS
DE VIOLATION DE VOTRE PART, OU LIÉE À VOS OBLIGATIONS D'INDEMNISATION. LE PRÉSENT
PARAGRAPHE N'AFFECTE PAS LES DROITS ÉNUMÉRÉS CI-DESSOUS DANS LA SECTION INTITULÉE
"INDEMNITÉS".
1.10 VOS RESPONSABILITÉS
Vous vous conformerez à l'ensemble des lois, traités, réglementations et conventions locales,
provinciales, étatiques, fédérales, nationales et étrangères applicables dans le cadre de votre
utilisation du site Web, y compris, mais sans s'y limiter, ceux relatifs à la confidentialité des données,
aux communications internationales et à l'exportation de données techniques ou personnelles à
partir de lieux autres que celui à partir duquel Torque Snowboards contrôle et exploite le site Web et
les services qui y sont associés. En outre, vous acceptez expressément de ne pas violer les droits de
publicité ou de confidentialité de toute personne, ni de diffamer toute personne ou entité.
POLITIQUES DE COMMANDE ET DE RETOUR
2.1 MÉTHODES DE PAIEMENT
Nous acceptons les paiements par cartes de crédit via PayPal. Les commandes contre
remboursement ou les cartes de débit ne sont pas acceptées. Nous n'acceptons pas les numéros de
carte de crédit transmis par e-mail. Vous ne devez jamais envoyer de numéros de carte de crédit par
e-mail, car cette pratique n'est pas sécurisée.
L'adresse de facturation que vous fournissez doit correspondre à l'adresse de facturation figurant
dans le dossier de l'institution financière qui a émis la carte de crédit. Si une autorisation de carte de
crédit échoue, nous nous réservons le droit d'annuler votre commande sans vous en informer. Nous
ne pouvons pas résoudre les problèmes de carte de crédit avec votre institution financière si une
carte de crédit est refusée. Il est de votre responsabilité, en tant que consommateur, de régler les
problèmes de carte de crédit avec l'institution émettrice.
Nous acceptons uniquement les commandes en ligne. Les commandes ne peuvent pas être passées
par téléphone, courrier postal, courriel ou télécopie.
Si vous avez des problèmes pour utiliser ce site Web, il se peut que votre navigateur Web soit
obsolète. Nous vous recommandons d'utiliser une version récente de Microsoft Internet Explorer
(Edge), Mozilla Firefox, Chrome ou Safari.
2.2 FRAIS D'EXPÉDITION ET DE MANUTENTION
Lorsque vous passez à la caisse, vous pouvez consulter les frais d'expédition et de manutention de
votre commande. Dans les rares cas où les frais d'expédition et de manutention dépassent le
montant indiqué, nous vous en informerons. L'État ou la province peut exiger que la taxe soit
appliquée aux frais d'expédition et de manutention.
Nous n'expédions des produits qu'au Canada et aux États-Unis, y compris Porto Rico, Hawaï, l'Alaska
et les autres îles. Veuillez consulter les options " État " sur la page " Adresse de livraison " pour plus
d'informations.
Si vous souhaitez acheter des produits en dehors des États-Unis et du Canada, veuillez nous
contacter directement à l'adresse TorqueSnowboards@gmail.com.
2.3 RETOUR DE MARCHANDISE
Vous pouvez retourner la plupart des articles neufs dans leur emballage d'origine pour un
remboursement complet dans les 30 jours suivant la livraison, comme indiqué ci-dessous :
Pour initier un retour, contactez le service client de Torque Snowboards à
TorqueSnowboards@gmail.com. Vous devez nous en informer par écrit dans les trente (30) jours
suivant la livraison du produit. Le remboursement correspondra à la valeur totale des articles
retournés, sauf indication contraire. Les frais d'expédition et de retour et les frais de manutention ne
seront pas remboursés. Le crédit pour les articles retournés sera appliqué à la méthode de crédit qui
a été utilisée pour effectuer l'achat. Les remboursements seront appliqués à la carte de crédit de
l'acheteur dans un délai de 5 à 10 jours à compter de la date d'acceptation du retour par Torque
Snowboards. Si le retour est dû à des produits défectueux, à des descriptions de produits inexactes
ou à une commande incorrecte, contactez le service clientèle de Torque Snowboards à
TorqueSnowboards@gmail.com pour initier le retour. Dans ces cas, vous pouvez être dédommagé
pour les frais de retour.
2.4 CARTES CADEAUX EN LIGNE
Nous pouvons proposer à la vente des cartes cadeaux en ligne. Toute carte cadeau achetée sur ce
site ne peut être utilisée que pour acheter des produits sur ce site. Elles ne peuvent être échangées
contre de l'argent, sauf si la loi l'exige. Les cartes cadeaux ne peuvent pas être rechargées.
Nous pouvons proposer des cartes cadeaux en ligne à la vente. Toute carte cadeau achetée sur ce
site ne peut être utilisée que pour acheter des produits sur ce site. Elles ne peuvent pas être
échangées contre de l'argent, sauf si la loi l'exige. Les cartes cadeaux ne peuvent pas être rechargées.
2.5 TAXE DE VENTE
La taxe sera appliquée à votre commande si elle est livrée depuis le même état ou la même province
que votre adresse de livraison. Certaines régions exigent que la taxe soit appliquée aux frais
d'expédition et de manutention.
2.6 REMBOURSEMENTS, CRÉDITS ET SOLDES DUS
Dès que nous aurons reçu et traité votre retour, nous vous en informerons par e-mail. Votre carte de
crédit devrait être créditée dans les 15 jours ouvrables suivant la réception de cet e-mail. Le crédit de
retour devrait apparaître sur votre relevé dans un délai d'une ou deux périodes de facturation, selon
le cycle de facturation de votre institution financière.
2.7 CALENDRIER DE FACTURATION
Cartes de crédit : Votre carte de crédit est autorisée lors du passage à la caisse. Si cette autorisation
est refusée, vous en serez informé lors du passage à la caisse et pourrez utiliser une autre carte ou un
autre type de paiement. Si l'autorisation est réussie, nous faisons passer la commande par un
système de sécurité contre la fraude et le vol d'identité. Si elle est approuvée, votre commande est
traitée et vous recevrez un e-mail de confirmation. Si vous n'avez pas reçu d'e-mail de confirmation
dans les 12 heures suivant votre commande, veuillez nous contacter à l'adresse suivante
Si une commande vous parvient avec des dommages d'expédition apparents, veuillez refuser la
livraison. Si vous avez accepté la livraison et que vous constatez des dommages, appelez
immédiatement l'expéditeur en utilisant les coordonnées fournies avec la commande.
Veuillez conserver tous les matériaux d'emballage et les documents relatifs à la commande si vous
pensez qu'elle a été endommagée. Si vous vous débarrassez du matériel d'emballage ou si vous
tentez de retourner la marchandise sans contacter le responsable de l'exécution, vous compromettez
nos chances de faire une réclamation et vous risquez de ne pas recevoir de crédit pour le retour.
Un article défectueux est un article qui est inopérant mais qui ne présente aucun dommage
apparent. Si vous recevez de la marchandise défectueuse, veuillez contacter le service clientèle de
Torque Snowboards à TorqueSnowboards@gmail.com .
2.9 LIMITES DE LA RESPONSABILITÉ
Nous n'acceptons aucune responsabilité pour les dommages causés par l'utilisateur et/ou la perte de
pièces encourus pendant le fonctionnement ou l'utilisation du ou des produits.
2.10 CHANGEMENTS DE PRIX ET/OU DE DESCRIPTION
Tous les prix, images et descriptions figurant sur ce site Web sont susceptibles d'être modifiés. Nous
ne sommes pas responsables des erreurs commises par inadvertance. Veuillez nous contacter dans
les 30 jours en cas de divergence de prix ou de promotion.
2.11 ERREURS SUR NOTRE SITE
Les prix et la disponibilité des produits peuvent être modifiés sans préavis. Les erreurs seront
corrigées lorsqu'elles seront découvertes.
Si un article commandé est en rupture de stock, vous recevrez un e-mail détaillant l'article en
question et la marche à suivre.
Nous nous réservons le droit de révoquer toute offre déclarée, d'annuler des commandes et de
corriger toute erreur, inexactitude ou omission dans toute offre ou tout prix déclaré, y compris après
qu'une commande a été soumise et que la commande a été confirmée et votre paiement traité ou
non.
Si votre paiement a déjà été traité pour l'achat au moment de l'annulation de votre commande, nous
émettrons un crédit sur la méthode de paiement utilisée à hauteur du montant des frais. Les
politiques bancaires individuelles détermineront le moment où ce montant sera crédité sur votre
compte.
3.1 AVIS DE PROPRIÉTÉ
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graphique, son ou image du site Web ne peut être copié ou retransmis, sauf autorisation expresse de
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EN CAS D'IMPACT. L'UTILISATION DE CES PRODUITS PEUT PROVOQUER DES BLESSURES GRAVES SUR
TOUTES LES PARTIES DU CORPS DE L'UTILISATEUR, POUVANT ALLER JUSQU'À LA MORT.
L'UTILISATEUR DOIT RECEVOIR LES INSTRUCTIONS D'UN MONITEUR DE SNOWBOARD QUALIFIÉ
AVANT D'UTILISER CET ÉQUIPEMENT. CES PRODUITS NE DOIVENT ÊTRE UTILISÉS PAR DES MINEURS
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